Qu’est-ce qu’un certificat GOST ?

L’acronyme GOST vient de Государственный Стандарт (Gosudarstvenny Standart), qui signifie littéralement « réglementation d’État ». Introduits il y a près d’un siècle, les certificats GOST établissent les exigences techniques, de sécurité et de qualité nécessaires pour autoriser la vente de produits, d’abord en URSS, puis en Russie et dans la plupart des anciennes républiques soviétiques.

Après le début des années 1990, chaque pays nouvellement indépendant a défini son propre système de réglementation, ce qui a donné lieu à des appellations telles que GOST K pour le Kazakhstan et GOST B pour la Biélorussie. Dans la pratique, lorsque l’on parle d’un « certificat GOST » en termes généraux, on se réfère généralement au GOST R, la série de règlements appliquée en Russie. Toutefois, à proprement parler, ce terme signifie simplement « une réglementation émise par un État » – et cet État peut être n’importe laquelle des anciennes républiques de l’URSS, comme l’Ouzbékistan.

Les règlements GOST diffèrent des règlements EAC, qui sont supranationaux et constituent le cadre juridique de l’Union économique eurasienne (EAEU), qui comprend la Russie, la Biélorussie, le Kazakhstan, le Kirghizistan et l’Arménie.

Quand un certificat GOST est-il nécessaire ?

Les règlements GOST sont juridiquement subordonnés aux règlements EAC et s’appliquent uniquement lorsqu’il n’y a pas de règlement EAC applicable établi dans le cadre des CU TRs (Customs Union Technical Regulations). Dans la pratique, une Certification GOST peut encore être exigée pour certains produits ou processus qui ne sont pas encore couverts par le cadre de l’EAEU, ou lorsque les autorités nationales le demandent comme preuve complémentaire de conformité.

Au sein de l’EAEU, certains produits soumis à des réglementations supranationales dans l’UE restent entièrement régis par des réglementations nationales. C’est le cas, par exemple, des produits de construction et des dispositifs médicaux. Dans ces cas, il peut y avoir (et il y a souvent) des différences significatives entre les réglementations GOST de chaque pays.

Comment puis-je obtenir un certificat GOST ?

Les certifications GOST étant délivrées au niveau national, il existe souvent des différences significatives d’un pays à l’autre. Même lorsque les mêmes normes sont officiellement utilisées (par exemple, les normes russes GOST R), la procédure d’obtention de la certification peut varier considérablement en fonction de l’autorité locale en charge.

Outre ces différences nationales, le type de certificat détermine également la procédure. Un certificat GOST volontaire est généralement plus simple et nécessite moins de documents, tandis qu’un certificat spécifique tel qu’un certificat GOST incendie implique des exigences beaucoup plus strictes, notamment des essais de produits au sein de l’EAEU, un audit initial de l’usine et des audits de surveillance annuels.

Les procédures de certification GOST suivent différents Schémas (tels que 1c, 2c, etc.), qui définissent si les tests, les audits, etc. sont nécessaires. Ces schémas ne sont pas les mêmes que ceux utilisés pour la conformité EAC, il faut donc veiller à ne pas confondre les deux systèmes. Par exemple, le Schéma 3 est souvent utilisé pour les certificats de production en série valables de un à trois ans et exige des inspections d’usine périodiques ou des essais par échantillonnage. En revanche, le Schéma 2 peut s’appliquer à des livraisons uniques ou à des lots limités, avec moins d’exigences et une durée de validité plus courte.

Pour déterminer précisément la procédure applicable, certaines informations sont essentielles : le code SH du produit, la documentation technique (manuels, fiches techniques) et toute exigence spécifique du client final. Ces informations nous permettent d’identifier le Schéma adéquat, le type de certificat nécessaire et les règles nationales applicables.

Téléchargez les logos du CTP

Contrairement au marquage EAC, qui utilise un logo unique et unifié dans tous les États membres de l’EAEU, il n’existe pas de logo unique pour les certifications GOST. Chaque pays a développé sa propre version de la marque GOST et, dans certains cas, des logos différents sont même utilisés en fonction du type de certification.

Le logo présenté ici est la marque GOST R, historiquement utilisée en Russie pour indiquer la conformité au système national de certification. Les lettres СТР signifient Сертификация Товаров России (« Certification des produits de Russie »). Ce logo peut être apposé sur les produits ayant obtenu un Certificat obligatoire GOST R ou volontaire.

Vous pouvez télécharger votre version préférée du logo de la CTP ici :

• Option 1 (jpg)
• Option 2 (jpg)
• Option 3 (jpg)
• Option 4 (jpg)

Quels sont les types de certifications GOST existants ?

Certificats GOST R (Russie)

Il s’agit des certificats GOST les plus courants, délivrés dans le cadre du système national russe. Ils couvrent à la fois les documents de conformité obligatoires et volontaires.

• GOST R Déclaration de conformité
• Certificat obligatoire GOST R
• Certificat volontaire GOST R

Certificats spécialisés GOST R

Outre les certificats généraux, la Russie délivre également des certifications GOST dans des domaines spécifiques, tels que la sécurité incendie, les systèmes de gestion de la qualité et la métrologie.

• Certificat GOST R Anti-feu
• Certificat GOST R ISO 9001
• Certificat GOST R Métrologie

Contactez nous si le certificat GOST R dont vous avez besoin ne figure pas dans cette courte liste.

Autres certifications nationales GOST

Chaque ancienne république soviétique a développé son propre système de certification national. Certaines d’entre elles utilisent encore le nom GOST, tandis que d’autres ont des désignations différentes pour leurs systèmes de certification nationaux.

• GOST K ROK (Kazakhstan)
• AZS Certificates (Azerbaïdjan)
• GOST UZ (Ouzbékistan)

Là encore, contactez-nous si vous avez besoin d’une certification dans un autre pays de la CEI ou de l’ex-URSS. Nous pouvons très probablement vous aider, car nous travaillons avec des partenaires dans tous ces pays.